Délibérations du 7 Janvier 2025
mises en ligne le 15 Janvier 2025
Programmation pluriannuelle des investissements communautaires 2025/2029 relatifs à l'eau potable et ceux concernant la prise de compétence
Programmation pluriannuelle des investissements communautaires 2025/2029 relatifs à l'assainissement
Tarifs de vente d'eau en gros - année 2025
Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Redevance consommation d'eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Vote du budget primitif annexe Eau - année 2025
Vote du budget primitif annexe Assainissement Collectif - année 2025
Vote du budget primitif annexe SPANC - année 2025
Désignation des membres au conseil d'exploitation de la régie Eau et Assainissement
Travaux sur le réseau d'assainissement collectif à Huelgoat - demande de DETR
Convention avec le service eau et assainissement du Département du Finistère pour le suivi des stations d'assainissement collectif
Information sur la charte départementale "Plan d'Action Finistère eau Potable"
Information sur le rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant
Souscription à un contrat complémentaire santé pour les agents de droit privé de la Régie Eau et Assainissement
Souscription à un contrat de prévoyance pour les agents de droit privé de la Régie Eau et Assainissement
Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Convention avec le Pays COB et les communes pour la mise en oeuvre expérimentale d'un réseau d'autostop matérialisé
Convention d'accès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne avec le syndicat mixte Mégalis
Demandes de subventions pour l'acquisition d'un véhicule pour le service Information Jeunesse
Dissolution du GIP Musées de Territoires Finistériens
Convention relative à l'établissement du programme Territoire Educatif Rural
Convention partenariat UBAPAR, association EPAL - Session de formation au BAFA
Autorisation de passage pour les randonneurs et inscription au Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnées sur les parcelles appartenant à l'EPCI
