Délibérations du 20 Décembre 2022
mises en ligne le 13 Janvier 2023
Dossier Pass Commerce et Artisanat - aide à l'entreprise Sambee'tle Epicerie de Lydie à Brennilis
Dossier Pass Commerce et Artisanat - aide à l'entreprise Lesenechal à Scrignac
Dossier Pass Commerce et Artisanat - aide à l'entreprise Les Bruyères Brass'Bar à Brasparts
Acquisition de terrain au département du Finistère au Lieu-dit La Gare à Scrignac
Choix de la maitrise d'ouvrage pour la réalisation de la passerelle du circuit du Yeun Elez
Convention mise à disposition de personnel de Poher Communauté - développement tourisme
Convention mise à disposition de personnel de Poher Communauté - OPAH mutualisée
Convention transports scolaires avec les communes
Convention prestation de service avec la commune de Brasparts pour l'espace France Services
Règlement du service de collecte des déchets ménagers
Redevance collecte des déchets ménagers et composteurs - tarifs année 2023
Prestations de mise à disposition de services - tarifs année 2023
Redevance d'assainissement collectif sur la zone d'activités du Vieux Tronc - tarifs année 2023
Salle d'accueil touristique à Botmeur - tarifs année 2023
Chalets à Botmeur - tarifs année 2023
Prestations du point cyber - tarifs année 2023
Régie office de tourisme - tarifs année 2023
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnelle - RIFSEEP
